Quelqu’un n’est pas vraiment d’humeur festive, ce qui est probablement compréhensible lorsqu’il s’agit de l’éternelle histoire de l’IA et du droit d’auteur.
Le célèbre journaliste d’investigation John Carreyrou, le reporter récompensé par le prix Pulitzer qui a révélé le scandale Theranos, s’est allié à cinq autres auteurs pour engager une action en justice pour violation du droit d’auteur contre six poids lourds de l’IA. Déposée devant un tribunal fédéral, cette bataille judiciaire pourrait contribuer à redéfinir la manière dont les entreprises d’IA utilisent les contenus créatifs — et potentiellement leur coûter des milliards.
Des documents judiciaires révèlent que la plainte vise les géants de la tech OpenAI, Google, Meta, Anthropic, xAI, ainsi que Perplexity AI, qu’elle accuse de dérober systématiquement des livres protégés par le droit d’auteur afin d’entraîner leurs systèmes d’IA, sans autorisation ni compensation.
Publishers Weekly a confirmé cette semaine que les auteurs réclament 150 000 dollars de dommages et intérêts légaux pour chaque œuvre et contre chacun des défendeurs — soit potentiellement 900 000 dollars par livre. Avec plusieurs œuvres concernées, l’enjeu financier pourrait atteindre des niveaux astronomiques.
Ce qui rend cette affaire particulièrement intrigante, c’est la décision des auteurs d’agir individuellement plutôt que de rejoindre des recours collectifs de plus grande ampleur. Les plaignants ont précisément évité les actions collectives, car ce type de procédure permet aux défendeurs de conclure des accords « à prix cassé ».
La preuve accablante
La plainte révèle un schéma que les auteurs décrivent comme un « acte délibéré de vol ». Bloomberg Law a obtenu des documents judiciaires accusant les entreprises d’IA d’avoir téléchargé des copies piratées de livres depuis des « bibliothèques clandestines illégales », notamment LibGen, Z-Library et OceanofPDF.
Des documents judiciaires datant du début de la semaine montrent que les entreprises ont mis en place ce que les plaignants qualifient de « cycle manifeste de contrefaçon : acquisition pirate, entraînement des modèles et monétisation commerciale ». Les auteurs affirment que leurs œuvres littéraires « servent désormais de socle à des écosystèmes de produits pesant plusieurs milliards de dollars, sans aucune compensation ».
Les entreprises d’IA croulent déjà sous les procédures judiciaires. À elle seule, OpenAI a reçu au moins sept nouvelles plaintes cette année, ce qui en fait « l’entreprise la plus poursuivie » du secteur, avec 14 affaires de droit d’auteur au total.
Cette nouvelle plainte marque une escalade significative : il s’agit de la première action en justice pour violation du droit d’auteur visant xAI, l’entreprise d’Elon Musk, au sujet de son processus d’entraînement, ainsi que de la première plainte déposée par des auteurs contre Perplexity AI.
Une bataille après l’autre
Les conséquences vont bien au-delà des sanctions financières. Selon un rapport de Debevoise publié au début du mois, les experts juridiques qui suivent les litiges liés à l’IA indiquent que plus de 50 procès opposant des détenteurs de propriété intellectuelle à des développeurs d’IA sont actuellement en cours devant des tribunaux fédéraux dans tout le pays.
Le paysage évolue rapidement au détriment des entreprises d’IA. Les tribunaux ont commencé à faire droit aux plaintes pour violation fondées sur les résultats produits, les juges évoquant la « régurgitation verbatim et la paraphrase étroite d’articles protégés par le droit d’auteur », comme le relève l’analyse de Debevoise. Plus préoccupant encore pour les géants de la tech, les tribunaux accordent de plus en plus souvent aux titulaires de droits de propriété intellectuelle plusieurs occasions de relancer des plaintes précédemment rejetées.
Les défendeurs ripostent en invoquant l’exception de fair use, faisant valoir que leurs systèmes d’IA créent de nouveaux contenus transformateurs plutôt que de remplacer les œuvres originales. Google insiste sur le fait que l’utilisation de contenus protégés par le droit d’auteur est « indispensable à la création de systèmes d’IA innovants qui apportent des bénéfices à la société ».
Mais les auteurs ne baissent pas les bras. Carreyrou et ses co-plaignants ont déjà choisi de ne pas participer à un accord de règlement de recours collectif de 1,5 milliard de dollars avec Anthropic, signalant qu’ils sont prêts à s’engager dans une longue bataille judiciaire.
Cela va-t-il tout changer ?
Si elle aboutit, la plainte pourrait contraindre les entreprises à conclure des accords de licence coûteux et ralentir l’innovation, tandis que des ressources seraient consacrées au respect des obligations légales.
Pour les consommateurs, ce bouleversement juridique pourrait modifier le fonctionnement des chatbots d’IA, avec des conséquences potentielles sur la qualité et la disponibilité des contenus générés par l’IA. L’issue déterminera probablement si l’avenir du développement de l’IA repose sur des accords de licence coûteux avec les créateurs de contenus ou s’il perpétue la pratique actuelle consistant à entraîner les modèles sur d’immenses jeux de données sans autorisation explicite.
À mesure que cette bataille entre David et Goliath se déroule, une chose devient claire : l’ère où les entreprises d’IA utilisaient librement les contenus protégés par le droit d’auteur comme « carburant gratuit » pour leurs systèmes touche peut-être à sa fin.
Il n’y a pas si longtemps, OpenAI était un nom surtout connu des laboratoires de recherche et des initiés de la Silicon Valley. Aujourd’hui, cependant, le sujet est devenu presque impossible à éviter.