Apple fait face à de nouvelles accusations après que deux neuroscientifiques américains ont intenté une action en justice fédérale, reprochant à l’entreprise d’avoir enfreint les lois sur le droit d’auteur.
Les deux professeurs de la State University of New York affirment qu’Apple utilise des contenus piratés et des copies de livres électroniques vendus via sa propre application Books pour entraîner son outil d’intelligence artificielle, Apple Intelligence.
Selon Bloomberg, le modèle OpenELM d’Apple, l’un des nombreux modèles qui composent Apple Intelligence, a été entraîné à partir de jeux de données comprenant une base de données piratée appelée Books3, qui contient les travaux des professeurs Susana Martinez-Conde et Stephen L. Macknik.
Les ambitions d’Apple dans l’IA
Ces poursuites mettent en lumière une contradiction fondamentale dans le discours d’Apple sur l’IA. En public, Apple insiste sur des techniques préservant la vie privée et sur l’utilisation de contenus sous licence. Les accusations dressent un tableau bien différent en coulisses.
Apple affirme que ses modèles reposent sur des « données accessibles au public et open source », soit un total de 1,8 billion de tokens. Les avocats spécialisés dans le droit d’auteur rétorquent que « accessible au public » ne signifie pas « utilisable légalement », en particulier lorsque des bibliothèques clandestines sont impliquées.
Le marché s’oriente déjà vers des données plus propres. Des entreprises comme Shutterstock déclarent tirer des revenus substantiels de la concession de licences sur des actifs numériques à des développeurs d’IA, rappelant que les données d’entraînement acquises légalement ont une réelle valeur.
Les tribunaux commencent à fixer des limites. L’entraînement sur des contenus obtenus légalement peut relever de l’usage équitable, mais l’utilisation de contenus piratés franchit les limites de la légalité. Si cette norme s’impose, Apple pourrait être contraint de reconstruire sa pile d’IA en n’utilisant que des contenus sous licence.
Prenons un peu de recul : les implications sont encore plus vastes. Les évolutions juridiques et législatives visent à créer des cadres de propriété intellectuelle propres à l’IA, qui concilient innovation et droits des créateurs, et pourraient imposer des protections similaires au système Content ID de YouTube. Douloureux à court terme, peut-être, mais inévitable.
En attendant le verdict
Le combat juridique d’Apple est plus qu’un simple feuilleton d’entreprise : c’est un cas test pour la propriété intellectuelle à l’ère de l’IA. La manière dont Apple réagira déterminera comment le reste du secteur technologique se procurera des données d’entraînement.
Les plaintes réclament des dommages et intérêts d’un montant non précisé ainsi que des ordonnances judiciaires visant à faire cesser les nouvelles violations du droit d’auteur. Avec le règlement à l’amiable de 1,5 milliard de dollars conclu par Anthropic le mois dernier et des infractions présumées portant sur près de 200 000 œuvres, l’exposition financière est considérable.
Le mois dernier, une affaire similaire a éclaté, lorsque deux auteurs ont affirmé qu’Apple avait entraîné son système d’IA à partir de livres piratés.